Mentions légales
1. Informations légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site bart-focaccia.fr les présentes mentions légales.
Le site bart-focaccia.fr est édité par :
- Statut et nom : BART GRUPPO SAS, société par actions simplifiée au capital de 225 000 euros
- Adresse du siège social : 2 rue des Bouchers, 59800 Lille
- RCS Lille 988 179 230
- Téléphone : 09 81 88 04 81
- E-mail : [email protected]
- Numéro SIRET : 98817923000012
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR34988179230
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est : Antoine Jacques
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société : Hostinger International Ltd
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : https://www.hostinger.com
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des législations internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BART GRUPPO SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Gestion des données personnelles et cookies
Le site bart-focaccia.fr collecte des informations personnelles via l’utilisation de formulaires. Pour plus de détails concernant la collecte, le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Liens hypertextes
Le site bart-focaccia.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Cependant, BART GRUPPO SAS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
